1. Édition du site
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004, il est précisé aux utilisateurs du site internet [Nom de votre site] l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
- Propriétaire du site : [Votre Nom ou Nom de l’entreprise]
- Contact : [Votre Email] – [Votre Téléphone]
- Adresse postale : [Votre Adresse complète]
- Identification de l’entreprise : [Auto-entrepreneur / SAS / SARL] au capital de [Montant]€
- SIRET : [Votre numéro SIRET]
- RCS ou RM : [Ville d’immatriculation]
- Numéro de TVA intracommunautaire : [Votre numéro ou mention « TVA non applicable, art. 293 B du CGI »]
2. Hébergement
- Hébergeur : [Nom de l’hébergeur, ex: Shopify, OVH, Hostinger]
- Adresse de l’hébergeur : [Adresse physique de l’hébergeur]
- Contact : [Téléphone ou mail de l’hébergeur]
3. Propriété intellectuelle
L’ensemble du contenu de ce site (textes, images, logos, fiches produits pour l’huile de ricin) est la propriété exclusive de [Nom de votre entreprise], sauf mention contraire. Toute reproduction, distribution ou modification est interdite sans accord écrit préalable.
4. Limitation de responsabilité
[Nom de votre site] s’efforce de fournir des informations précises sur les bienfaits de l’huile de ricin. Toutefois :
- Les informations sont données à titre indicatif et ne constituent pas un avis médical.
- Nous ne pourrons être tenus responsables des dommages directs ou indirects causés au matériel de l’utilisateur lors de l’accès au site.
5. Protection des données personnelles (RGPD)
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données vous concernant.
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- Finalité : Gestion des commandes, livraison et envoi de newsletters (si consenti).
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